Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS),
la marque française « STOP-LAPINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Gare de Quintin, 22800 ST BRANDAN (dossier no 2148258) - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 920 056 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE Monsieur Pierre KAUFFMANN Secrétaire Général domicilié(e) (dossier no 2148258) - France.
La marque STOP-LAPINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE NUTRITION ANIMALE Société Anonyme - Gare de Quintin, 22800 ST BRANDAN (dossier no 2148258) - France - SIREN 721920056
SA GROUPE ALLIANCE Monsieur Pierre KAUFFMANN Secrétaire Général - (dossier no 2148258) - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 1999 n°2148258 - Publication au BOPI 1999-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366835 - Publication au BOPI 2003-03-12
Inscription le 18 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234506 - Publication au BOPI 1997-03-18
Substances pour la culture et l'agriculture Insecticides, Produits de défense des cultures contre les rongeurs, particulièrement les lapins
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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